« Nous devons retourner au travail » a répété ces derniers jours le Ministre de l’Economie.
« Mais concrètement, comment faire ?» pourrait s’interroger le lecteur averti, tant ce mot d’ordre gouvernemental omet nombre d’interrogations et d’inquiétudes bien légitimes.
Pour tous ceux qui rouvriront leurs bureaux, commerces et entrepôts à la mi-mai, le Cabinet L2M décrypte les trois actions à mettre en œuvre pour permettre tout à la fois une reprise d’activité sereine et une protection des salariés et de l’entreprise.
A contrario des injonctions gouvernementales, les affaires judiciaires qui ont émaillé ces semaines de confinement ont rappelé avec force (et beaucoup de sévérité) que la reprise ou le maintien de l’activité doivent être abordés avec la plus grande prudence.
En effet, s'il appartient aux entreprises de reprendre le chemin perturbé de la vie économique, encore faut-il qu’elles soient à même d'assurer à leurs salariés un environnement de travail sécurisé.
Gare à ceux qui prendraient ces recommandations trop à la légère !
Ils encourraient alors le risque immédiat de voir la responsabilité de leur entreprise engagée.
Il vous appartient ainsi d’analyser et le cas échéant d’aménager le fonctionnement de votre entreprise pour concilier les consignes gouvernementales et vos obligations « de sécurité de résultat » en particulier dans la prévention des risques sanitaires.
L’employeur devra ainsi se montrer extrêmement scrupuleux sur l’organisation qu’il compte adopter à compter du 11 mai, car, si le confinement prend fin à cette date, il vous appartient d’ores et déjà de préparer « l’après » pour « vivre avec » le COVID-19.
Le Cabinet L2M est à vos côtés en vous offrant les clés pour comprendre et analyser au mieux les obligations pesant sur l'employeur, et en vous accompagnant dans l’ensemble de vos démarches. Voici notre entier dossiers et nos préconisation afin de faire concilier reprise et sécurité.
Les trois actions à envisager :
Aménager l'activité partielle
Identifier et analyser les risques en entreprise
Etablir une note de service
Les réponses aux questions que vous vous posez :
Le port du masque est il obligatoire?
Avec le déconfinement, un salarié pourra-t-il exercer son droit de retrait?
Puis je prendre la température de mes salariés?
Puis-je modifier les horaires de mes salariés?
Puis-je exiger un dépistage COVID-19 préalablement à la reprise d'activité de mon salarié?
Puis-je conserver mes espaces collectifs de mon entreprise accessibles à tous?
Comment respecter mes obligations légales vis à vis des représentants du personnel?
Un salarié atteint du COVID-19 est-il tenu d'en informer son employeur?